Le modèle national de la politique de propriété intellectuelle des établissements d’enseignement supérieur a été lancé jeudi à Alger, avec pour objectif de renforcer la protection des résultats de la recherche scientifique et d’encourager l’innovation en Algérie.
La cérémonie de lancement a été présidée par le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, Kamel Baddari, en présence du directeur du Bureau extérieur de l’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) à Alger, Othmane Ahmed Mohamed Salek. Selon le ministre, ce modèle constitue une étape stratégique visant à instaurer un cadre unifié garantissant l’organisation et la valorisation des droits des chercheurs et des innovations scientifiques. Adopté officiellement par l’OMPI, il repose sur trois axes majeurs : la protection de la créativité, l’encouragement de l’innovation et la conversion de la connaissance en valeur économique. Il couvre les deux branches de la propriété intellectuelle : la propriété industrielle et la propriété littéraire et artistique. La propriété industrielle concerne notamment les brevets d’invention, les marques et les modèles, en coordination avec l’Institut national algérien de propriété industrielle. La propriété littéraire et artistique, pour sa part, vise à protéger et valoriser les idées en leur conférant une valeur économique, en collaboration avec l’Office national des droits d’auteur et des droits voisins. Le modèle national s’articule autour de l’encadrement juridique, de l’incitation et de la valorisation, dans le but de renforcer le rôle économique de l’université à travers le soutien scientifique et l’innovation. Cette démarche s’inscrit dans la vision de développement portée par le président de la République, Abdelmadjid Tebboune, pour la période 2024-2029. M. Baddari a rappelé, dans ce contexte, la concrétisation de la règle « un diplôme universitaire – un brevet d’invention », consacrée par l’arrêté ministériel 1275. Cette mesure vise à transformer les mémoires de fin d’études en projets de start-up ou en brevets. Il a mis en avant la progression significative du nombre de demandes de brevets, passées de 450 en 2022 à 3.340 en 2025, ainsi que l’augmentation du nombre de brevets enregistrés, de 12 à 219 durant la même période. De son côté, M. Othmane Ahmed Mohamed Salek a souligné la place particulière qu’occupe l’Algérie auprès de l’OMPI, précisant qu’elle est le premier pays arabe et africain à accueillir un bureau extérieur de l’Organisation. Il a salué la coopération constructive entre les deux parties et les efforts consentis par l’Algérie pour renforcer l’écosystème national de l’innovation et de la créativité.
Ce modèle, inspiré des meilleures pratiques internationales et adapté aux spécificités nationales, vise à permettre aux établissements d’enseignement supérieur de gérer efficacement leurs actifs intellectuels, de clarifier les droits et obligations des différentes parties, de renforcer les mécanismes de valorisation des résultats de la recherche et d’assurer un transfert de technologie structuré vers le milieu économique. À travers cette initiative, l’université algérienne entend consolider sa mutation vers un acteur central de la production de richesse fondée sur le savoir et l’innovation.
Sonia Stambouli
