Le ministère de la Justice et la Direction générale des Douanes ont organisé, ce samedi, au Club des Forces terrestres de la 1re Région militaire à Aïn Naadja, la troisième rencontre nationale annuelle « Justice – Douanes », consacrée au renforcement de la coordination entre les deux secteurs. L’ouverture des travaux a été présidée par Mohamed Reguez, secrétaire général du ministère de la Justice, représentant le ministre, et par le général-major Abdelhafid Bekhouche, directeur général des Douanes, en présence du premier président de la Cour suprême, Tahar Mamouni, du directeur de la Justice militaire au ministère de la Défense nationale, ainsi que de cadres des deux institutions.
Les deux responsables ont supervisé la signature d’une convention-cadre de coopération et d’échange d’informations entre le ministère de la Justice et la Direction générale des Douanes, ainsi qu’une deuxième convention entre le Centre de recherches juridiques et judiciaires, relevant du ministère de la Justice, et la Direction générale des Douanes. Cette rencontre nationale a réuni des magistrats de la Cour suprême, des cours et tribunaux, ainsi que des cadres et agents des Douanes. La journée a été marquée par plusieurs communications présentées par des spécialistes des deux secteurs. Elles ont porté sur le commerce électronique transfrontalier, les enjeux du développement numérique et les impératifs du contrôle juridique ; les infractions liées à la législation du change et aux mouvements de capitaux ; les modalités du contrôle douanier différé et a posteriori ; l’autorisation de disposer des saisies douanières avant jugement définitif ; ainsi que les règles procédurales encadrant l’action douanière.
Malia Sahli
